Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 2J PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Halte aux Chutes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 2J PROCESS domicilié(e) 1140 RUE AMPERE,
Bat. ACTICENTRE, ACTIMART II,
13290 AIX LES MILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 450 245 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 2J PROCESS, SAS,
M. humblot jean domicilié(e) 1140 RUE AMPERE,
Bat.ACTICENTRE, ACTIMART II,
13290 AIX LES MILLE - France.
La marque Halte aux Chutes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
2J PROCESS, SAS - 1140 RUE AMPERE,
Bat. ACTICENTRE, ACTIMART II,
13290 AIX LES MILLE - France - SIREN 408450245
2J PROCESS, SAS,
M. humblot jean - 1140 RUE AMPERE,
Bat.ACTICENTRE, ACTIMART II,
13290 AIX LES MILLE - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586379 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2020 n°2756157 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-31
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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